Camping
- TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
- Des consignes de sécurité doivent étre installées.
- Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
- À chaque bloc sanitaire, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
Commerce
- TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
- Des consignes de sécurité doivent étre installées.
- Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
- À chaque accès pompiers, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
- À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
École / Lycée / Faculté
- TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
- Des consignes de sécurité doivent étre installé.
- Un registre de sécurité doit étre tenus à jour.
- À chaque accès pompiers, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
- À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation.
- Si deux plans sont espacés de 25m, prévoir un plan supplémentaire par compartiment de 700m2 (Plans d'évacuation).
Hopital/Clinique
- TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
- Des consignes de sécurité doivent étre installées.
- Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
- À chaque accès pompiers, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
- À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
- Dans chaque chambre, un plan sommaire de repérage de la chambre par rapport aux dégagements à utiliser en cas d'incendie et une consigne d'incendie rédigée selon les modalités de l'article PE 33 (Plans de chambre).
- Dans chaque local publique (Réception, cuisine, restaurant, salle d'attente, salle de jeux, salle de télévision...), un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
Hôtel
- TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
- Des consignes de sécurité doivent étre installées.
- Un registre de sécurité doit étre tenu à jour. À chaque accès pompiers, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
- À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
- Dans chaque chambre, un plan sommaire de repérage de la chambre par rapport aux dégagements à utiliser en cas d'incendie et une consigne d'incendie rédigée selon les modalités de l'article PE 33 (plans de chambre).
Immeuble / Résidence
- TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
- Des consignes de sécurité doivent étre installées.
- Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
- À chaque hall d'entrée, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
- Si parking, voir règlementation Parking.
- L'affichage des plans suivants est obligatoire pour tous les immeubles de bureaux :
- À chaque hall d'entrée, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
- Au rez-de-chaussée, dans des endroits stratégiques (entrée principale, accès personnel...) un plan d'orientation et d'évacuation (plans d'évacuation).
- A chaque niveau, près des accès au escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
Parking
- TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
- Des consignes de sécurité doivent étre installées.
- Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
- À chaque entrée, un plan du parking et de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
- À chaque cage d'escalier, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
Usine
- TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
- Des consignes de sécurité doivent étre installées.
- Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
- À chaque accès pompiers, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
- À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
- Dans les secteurs à haut risque, dans chaque local ou laboratoire, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).