Camping

  1. TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
  2. Des consignes de sécurité doivent étre installées.
  3. Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
  4. À chaque bloc sanitaire, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).

Commerce

  1. TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
  2. Des consignes de sécurité doivent étre installées.
  3. Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
  4. À chaque accès pompiers, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
  5. À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).

École / Lycée / Faculté

  1. TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
  2. Des consignes de sécurité doivent étre installé.
  3. Un registre de sécurité doit étre tenus à jour.
  4. À chaque accès pompiers, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
  5. À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation.
  6. Si deux plans sont espacés de 25m, prévoir un plan supplémentaire par compartiment de 700m2 (Plans d'évacuation).

Hopital/Clinique

  1. TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
  2. Des consignes de sécurité doivent étre installées.
  3. Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
  4. À chaque accès pompiers, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
  5. À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
  6. Dans chaque chambre, un plan sommaire de repérage de la chambre par rapport aux dégagements à utiliser en cas d'incendie et une consigne d'incendie rédigée selon les modalités de l'article PE 33 (Plans de chambre).
  7. Dans chaque local publique (Réception, cuisine, restaurant, salle d'attente, salle de jeux, salle de télévision...), un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).

Hôtel

  1. TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
  2. Des consignes de sécurité doivent étre installées.
  3. Un registre de sécurité doit étre tenu à jour. À chaque accès pompiers, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
  4. À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
  5. Dans chaque chambre, un plan sommaire de repérage de la chambre par rapport aux dégagements à utiliser en cas d'incendie et une consigne d'incendie rédigée selon les modalités de l'article PE 33 (plans de chambre).

Immeuble / Résidence

  1. TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
  2. Des consignes de sécurité doivent étre installées.
  3. Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
  4. À chaque hall d'entrée, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
  5. Si parking, voir règlementation Parking.
  6. L'affichage des plans suivants est obligatoire pour tous les immeubles de bureaux :
    • À chaque hall d'entrée, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
    • Au rez-de-chaussée, dans des endroits stratégiques (entrée principale, accès personnel...) un plan d'orientation et d'évacuation (plans d'évacuation).
    • A chaque niveau, près des accès au escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).

Parking

  1. TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
  2. Des consignes de sécurité doivent étre installées.
  3. Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
  4. À chaque entrée, un plan du parking et de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
  5. À chaque cage d'escalier, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).

Usine

  1. TOUS les éléments de sécurité doivent étre signalés par un panneau de signalétique (extincteur, alarme incendie, local électrique, porte coupe-feu...).
  2. Des consignes de sécurité doivent étre installées.
  3. Un registre de sécurité doit étre tenu à jour.
  4. À chaque accès pompiers, un plan de l'établissement de tous les niveaux, conforme aux dispositions de l'article MS 41 (Plans d'intervention).
  5. À chaque niveau, près des accès aux escaliers, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).
  6. Dans les secteurs à haut risque, dans chaque local ou laboratoire, un plan d'orientation et d'évacuation (Plans d'évacuation).